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NEWS – Titrisation STS : Arpson est compliance avec le nouveau règlement européen

Paris, le 22 mai 2019 – En vigueur depuis le 1er janvier 2019, le nouveau cadre réglementaire de la titrisation en Europe doit permettre de relancer ce marché, en berne depuis la crise financière de 2008, en améliorant la confiance des investisseurs. Depuis cette date, toutes les nouvelles titrisations doivent répondre aux exigences du label STS, à savoir que l’opération doit être Simple, Transparente et Standardisée.

Conçue comme un label de bonnes pratiques pour les investisseurs, la titrisation STS impose aux institutions financières de garantir des titres de bonne qualité tout en offrant une transparence sur la nature et la qualité des crédits octroyés. Les manquements aux critères STS seront sévèrement sanctionnés par les autorités de contrôle (EBA et Esma). Le cas échéant, il sera possible de continuer à titriser sans label STS, mais les émetteurs ne bénéficieront ni des allégements de capital exigé, ni des coefficients de liquidité allégés.

Ainsi, dans le cadre de l’application de cette nouvelle réglementation, une nouvelle information dans les extractions sur les titrisations doit indiquer si la titrisation est reconnue comme STS ou non. La solution Arpson permet de saisir et de propager cette information dans les extractions du progiciel impactées par le règlement. N’hésitez pas à contacter notre équipe Consulting pour des questions concernant la titrisation et pour vous assister dans la mise en œuvre des modifications liées au règlement dans Arpson.

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