Informations Editeur
Le présent site http://www.arpson.com est la propriété de la société Arpson (Société par Action Simplifiée) inscrite au registre du commerce de Nanterre sous le N° B 401 424 882 .
Le directeur de publication du site est M. Franck Giuly.
Siège Social 176, avenue Charles de Gaulle – 92522 NEUILLY
SUR SEINE Cedex
Tél. : +33 (0)1 46 43 91 91
Fax : +33 (0)1 46 43 91 90
Hébergement
Le site est hébergé par :GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au
capital de 37.000€ ayant son siège social au : 15 place de la Nation à Paris (75011) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51
Droits de propriété intellectuelle
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la société Arpson et/ou de ses
fournisseurs.
Le site a été réalisé grâce au CMS WordPress.
L’apparence et la structure proviennent de la société Studio Theme : Thème – Enterprise et Framework – Genesis.
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont
Arpson est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
La reproduction d’un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple – : « ce document provient du site http://www.Arpson.com .
Droits de reproduction réservés et strictement limités ». L’adresse internet du site http://www.Arpson.com doit toujours figurer dans la référence.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les
sociétés qui en sont propriétaires.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web http://www.Arpson.com depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent
impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse d’Arpson. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
Arpson décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site http://www.Arpson.com.
RESPONSABILITE
Arpson ne saurait garantir à l’utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être
captés par un tiers, du fait du mode de circulation des données sur ce réseau. De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.
Pour des raisons de maintenance, Arpson se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.
La responsabilité d’Arpson ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- Difficultés de fonctionnement ou interruption des services en ligne
- Interruptions momentanées de notre Site nécessaires à son évolution, maintenance ou mise à jour
- Défaillances ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de données, messages ou documents
- Fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations proposées sur le Site
- En cas de force majeure empêchant l’exécution par Arpson de ses prestations.
Par ailleurs, Arpson ne saurait être responsable des conséquences, directes ou indirectes, pouvant découler de vos erreurs de saisie de coordonnées ou de toute autre information incomplète ou erronée transmise par vos soins via le présent site.
Les photographies reproduites sur le Site ont une valeur strictement illustrative et sont dénuées de toute valeur contractuelle.
Cookies
Afin de faciliter votre accès aux services proposés (notamment, en limitant le temps de chargement de nos pages lors de vos futures visites), nous implantons des « cookies ». Ces cookies sont uniquement destinés à identifier votre ordinateur pour
faciliter votre navigation sur le site. Ainsi, lors de vos futures visites, vous n’aurez pas besoin de remplir à nouveau le formulaire que vous nous proposons afin de traiter vos commandes et demandes de réservation. La durée de conservation de ces informations dans votre
ordinateur est de 12 mois.
Vous pouvez vous opposer à l’installation de cookies en configurant votre navigateur, étant entendu qu’une telle opposition est susceptible d’altérer la qualité de votre accès et/ou de votre navigation sur le site.
